Retour au haut de cette pageInfo Règlements
La circulation
Les nuisances
Les animaux domestiques
Le brûlage
L'urbanisme
La circulation
Stationnement durant la nuit
Il est interdit:
| Du 1er novembre au 15 avril, entre minuit et 6 heures AM, à cause du déneigement, à tout véhicule de stationner dans les rues et chemins de la municipalité. |
Déneigement
| Pour faciliter les activités de déneigement de la voie publique par la municipalité, il est interdit de: |
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Les nuisances
Les déchets et rebuts
| Ils sont interdits dans les rues, cours ou places publiques, de même que dans les fossés et les cours d'eau. |
Le déversement de neige et de glace
| Cette activité est interdite sans permis sur le territoire de la municipalité. |
Colportage et sollicitation
Dans les rues de la municipalité
| Cette activité est interdite sans permis sur le territoire de la municipalité. |
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Les animaux domestiques
Licences de chiens
La licence
Ce qui est permis:
Ce qui est interdit:
Tâches de l'inspecteur Canin:
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Le brûlage
Brûlage de combustibles à l'air libre:
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L'urbanisme
Protection du territoire agricole
En cas de vente, d'achat ou de construction
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